J'étais cette semaine invité (et très bien invité : Merci Frédéric !) à l'Université du MEDEF. Une première pour moi ; mon ressenti rapide : impressionné par le degres d'ouverture et de concret des discussions. On parle de prospectives... mais aussi largement de cas pratiques, d'expérimentations et de "pensées latérales". Stimulant de se confronter à cette mise en mouvement. Pour "voir en grand", il faut donc aussi oser commencer... quitte à commencer petit.
Une citation, rapportée lors d'une discussion au Point G de l'X, me servira de transition "To understand is to act". Dans le monde complexe et en mouvement dans lequel nous sommes, nous sommes parfois tentés de rester cramponnés à "comme on faisait avant... on verra bien... attendons... réfléchissons". Mais, quand on comprend bien, souvent on agit !
Cette réflexion pour partager, hic et nunc, un élément surlequel je travaille : le Copyleft. Le cadre du droit fait face à de nouvelles situtations... largement bousculées par le web : certains essayent de les faire rentrer au chausse-pied dans d'anciennes formes... d'autres imaginent,testent, construisent. En un mot (ou 2) : voient grand !
Sur le sujet, des textes de référence sont disponibles sur Wikipedia : version anglaise (fournie), version française (plus légère... je vais essayer de contribuer. D'autres volontaires ?).
Ces problématiques de droit ont été relancées depuis la fin des années 90s avec :
- les sites de téléchargements gratuits (Peer2Peer : Napster, Kazaa)
- le contenu produit par les internautes (UGC : Wikipedia, Flickr, Youtube, Dailymotion)
- plus récemment en France, le projet de loi Hadopi (découlant du rapport Olivennes) sur les droits d'auteur.
Le législateur avance en parallèle du développement des technologies et de leur appropriation par les utilisateurs. Via le web et l'affirmation de standards ouverts, nous tendons à un partage intense d'informations et de connaissances... qui irrigue de nombreux secteurs et faconne les comportements des consommateurs (des médicaments génériques au lecteur mp3). "Share, Remix, Reuse" est un nouveau moto sociétale.
En synthèse, le Copyleft est la possibilité donnée par l'auteur d'un travail soumis au droit d'auteur (œuvre d'art, texte, programme informatique, etc.) à l'ouvrir :
- à l'usage et à l'étude
- à la copie et au partage
- à la modification
- à la distribution ce cette même version et des versions dérivées.
Formellement, c'est une alternative au Copyright. Pourtant, il ne constitue pas d'un "vide" de droit (ce qui le différencie par exemple des "free licence software") :
1) le Copyleft peut ne toucher que certains éléments d'un document (le reste étant sous copy-right) -> cf Full and partial copyleft
2) le Copyleft peut être faible ou fort : laisser une liberté d'usage aux versions dérivées (ex.: revenir sous du copyright) ou imposer qu'il conserve le même degré de "liberté". -> cf Strong and weak copyleft & Share Alike
Le copyleft n'est pas compris et ne s'applique pas partout dans le monde. A ce stade, je ne sais pas ce qu'il en est en France ou aux Etats-Unis. Et vous ?
En parallèle, les CreativeCommons sont de nouvelles licences de partage... légal. Je recommande la consultation de cette vidéo de 3min pour tout comprendre :
On différencie 4 options :
- Paternité : l'oeuvre peut être librement utilisée, à la condition de l'attribuer à son l'auteur en citant son nom.
- Pas d'Utilisation Commerciale : le titulaire de droits peut autoriser tous les types d’utilisation ou au contraire restreindre aux utilisations non commerciales (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).
- Pas de Modification : le titulaire de droits peut continuer à réserver la faculté de réaliser des oeuvres de type dérivées ou au contraire autoriser à l'avance les modifications, traductions...
- Partage à l'Identique des Conditions Initiales : à la possibilité d'autoriser à l'avance les modifications peut se superposer l'obligation pour les oeuvres dites dérivées d'être proposées au public avec les mêmes libertés (sous les mêmes options Creative Commons) que l'oeuvre originaire.
Elles donnent naissance à 6 licences présentées ici.
Plus largement, ces initiatives sont à raccrocher aux mouvements du Logiciel Libre et Open Source.
Le mouvement FOSS (Free Open Source Software) était, par ailleurs, présent au World Social Forum 2007 : en vidéo dans cet ancien post.
Pour actions latérales :
- Drupal NGOs : un grand événement dans le monde de l'internet libre pour aider des ONGs à améliorer leurs présences sur le web... "Durant le premier week-end d’octobre 2008, en seulement 2 jours, la communauté française Drupal construira un site web complet et actif pour une ONG. Gratuitement, et pour un résultat libre et open source."
- Le projet One Laptop per Child arrive en France. Depuis plusieurs années, de grands acteurs se sont réunis afin de rendre accessible les technologies de l'information aux populations les plus pauvres. Rejoignez le groupe sur Facebook.
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